Traité de coopération sur les brevets Wikipédia

Vous pouvez déposer votre demande selon le PCT dans n’importe quelle langue acceptée par l’office récepteur. Si la demande PCT est rédigée dans une langue non utilisée par l’administration chargée de la recherche internationale, vous devrez soumettre une traduction dans une langue acceptée par cette administration. La procalcitonine c’est un marqueur précoce, sensible, spécifique des infections bactériennes. La PCT est une pro-hormone polypeptidique de la calcitonine, une hormone synthétisée par les thyroïdiennes et impliquée dans l’homéostasie du calcium. Au cours de la phase nationale, les offices de brevets nationaux et régionaux évaluent votre demande de brevet conformément à leurs législations et procédures nationales, en tenant compte des résultats de la recherche et de l’examen PCT fournis par l’OMPI.

Sa concentration est corrélée à la gravité de l’infection et est une aide à la prescription d’antibiotiques. Scott Williamson est le premier à avoir effectué le PCT aller et retour, en novembre 2004, après 3 tentatives. Il a refait la traversée du PCT aller et retour, battant son record précédent de 2 semaines, le 28 novembre 2006[4].

La phase nationale

Le Traité de coopération en matière de brevets ou PCT (pour Patent Cooperation Treaty) est un traité international administré par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle qui a été signé le 19 juin 1970 et est entré en vigueur le 1er juin 1978. Il constitue une tentative de simplification des procédures de dépôt de demandes de brevet, réponse au constat que la mondialisation des marchés impliquait l’homologation simultanée de brevets dans de nombreux pays, un processus long, compliqué et coûteux. Preuve du succès de la démarche, le millionième dépôt a été effectué vers la fin 2004.Le Traité a été amendé le 2 octobre 1979, 3 février 1984 et 3 octobre 2001. Rédigé et signé en français et anglais, il est cependant désormais disponible dans des versions officielles dans d’autres langues.

Traité, actes et autres textes en vigueur

Appelés les thru-hikers, seuls 500 environ réussissent et il leur faut entre 4 et 6 mois. La plupart des thru-hikers partent de la frontière du Mexique pour terminer à peu près à la frontière du Canada. La meilleure saison pour parcourir le sentier du sud au nord est de partir fin avril pour terminer environ fin septembre, évitant ainsi les fortes chaleurs estivales du sud de la Californie et le début de l’hiver dans le nord-ouest américain. Ainsi, la procalcitonine présente le rare avantage de décroître très rapidement après éradication du foyer infectieux, même si le contexte inflammatoire persiste. Elle décroît alors de 30 à 50% du taux sérique de la PCT dans les 24 heures.

• La plupart des offices de brevets nationaux et régionaux des États contractants du PCT agissent en qualité d’office récepteur, tout comme le Bureau international de l’OMPI.
• Cette demande PCT unique produit les mêmes effets juridiques que ceux obtenus en déposant des demandes de brevet séparées dans plus de 150 États membres du PCT (dits “États contractants”).
• La CRP constitue un bon marqueur de la phase aiguëde l’inflammation, son utilisation pour distinguer une infection bactérienne d’une infection virale est moinsévidente.
• Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) permet de demander la protection d’un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande «internationale» de brevet.

Procalcitonine (PCT) : analyse sanguine, taux et interprétation des résultats

Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) permet de demander la protection d’un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande «internationale» de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d’un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État. Elle peut en général être déposée auprès de l’office national des brevets de l’État contractant dont le déposant a la nationalité ou dans lequel il est domicilié ou, si le déposant le préfère, auprès du Bureau international de l’OMPI à Genève. En vertu du système du PCT, vous pouvez déposer une demande PCT dans une seule langue et auprès d’un seul office de brevets dans un délai de 12 mois à compter de la date de dépôt de votre toute première demande de brevet pour une même invention (la “date de priorité”).

Dans un contexte de sepsis, la PCT peut être détectée au niveau sanguin 3 à 4 heures après le début de l’infection. Si votre demande PCT ne satisfait pas aux exigences de forme susmentionnées, l’office récepteur vous invitera à soumettre des corrections. La CRP constitue un bon marqueur de la phase aiguëde l’inflammation, son utilisation pour distinguer une infection bactérienne d’une infection virale est moinsévidente. Par le biais de ce traité, une seule demande est confiée au Bureau International – une sous-division de l’OMPI – qui se chargera de vérifier que cette revendication répond aux critères de base que sont la nouveauté, l’ activité inventive et l’ applicabilité industrielle. Le dépôt de la demande implique la revendication de l’invention dans tous les États membres (des exceptions peuvent exister pour l’Allemagne, la République de Corée et la Russie). Tous les États contractants de la Convention de Paris commander en magasin pour la protection de la propriété industrielle peuvent adhérer au Traité de coopération sur les brevets[3].

Dans tous les cas, l’interprétation des valeurs doit se faire en fonction de la présentation clinique du sujet.

Sa production persiste cependant si l’infection perdure, comme le montrent des injections répétées d’endotoxines. Le système du PCT, un service basé sur un traité de l’OMPI, permet aux innovateurs d’obtenir des brevets au niveau international via une procédure unique et rationalisée. Les taux sanguins de PCT sont donc d’autant plus élevés que l’infection est étendue, permettant un plus large recrutement cellulaire pour sa sécrétion.

Cette demande PCT unique produit les mêmes effets juridiques que ceux obtenus en déposant des demandes de brevet séparées dans plus de 150 États membres du PCT (dits “États contractants”). Vous devez soumettre une demande PCT à un “office récepteur” habilité à la recevoir, en fonction de la nationalité ou du lieu de résidence du déposant. La plupart des offices de brevets nationaux et régionaux des États contractants du PCT agissent en qualité d’office récepteur, tout comme le Bureau international de l’OMPI. La procalcitonine (PCT) est une pro-hormone dont le taux sanguin s’élève et peut être mesuré en routine de façon précoce et spécifique lors d’une infection bactérienne mais aussi dans le cas d’infection fongiques ou parasitaires. Cela reste malgré tout un marqueur assez spécifique pour être utilisé en pratique clinique. Le délai pour “ouvrir la phase nationale” est généralement de 30 mois à compter de la date de priorité.